Bernard Demassiet

De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000602276(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200324/04/2003
De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000599254(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 200217/10/2002
De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412687(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Demassiet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000407582(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Bernard Demassiet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000407141(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001